L’équipe encadrante de mineurs

Pour la sécurité des mineurs, et notamment des scolaires, il est obligatoire que l’une des personnes de l’équipe encadrante soit titulaire de l’un des diplômes de secourismes suivants :

• attestation aux premiers secours (AFPS) ;
• brevet national des premiers secours (BNPS) ;
• brevet national de secourisme dans les cas suivants (BNS).

Pour les scolaires

De plus, pour les écoles maternelles ou élémentaires, il y a un taux d’encadrement minimum précis à respecter. La présence minimum de deux adultes dont le maître de classe est obligatoire. Dans le cas d’un grand nombre d’élèves, il faut respecter les cas suivants :

Maternelle : 1 adulte supplémentaire pour 8 élèves est requis quand il y a plus de 16 élèves.

Élémentaire : 1 adulte supplémentaire pour 10 élèves quand il y a plus de 20 élèves.

NB 1 : Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.

NB 2 : Concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.

 Pour les voyages scolaires du second degré, il appartient au chef d'établissement d'évaluer le nombre nécessaire d'accompagnateurs compte tenu de l'importance du groupe, de la durée du déplacement et des difficultés ou des risques que peut comporter le parcours des élèves. (Circulaire no 2011-117 du 3 août 2011)

Pour les centres de loisirs

En ce qui concerne les centres de vacances accueillant des mineurs âgés de moins de six ans : un animateur pour huit mineurs

En ce qui concerne les centres de vacances accueillant des mineurs âgés de six ans et plus :un animateur pour douze mineurs.

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