La circulaire du 21 septembre 1999 détaille les conditions générales d'encadrement, de sécurité, d'assurance, de déplacement et d'hébergement distingue trois catégories de sorties : les sorties scolaires régulières, les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée et les sorties scolaires occasionnelles avec nuitée(s). Elle spécifie, pour chacune d'entre elles, les modalités particulières de leur organisation.
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